REGLEMENT

Vietnamese-community.superforum est un forum de discussion ayant pour but de réunir une communauté de personnes. Vietnamese-community.superforum fournit à ses utilisateurs un forum contenant plusieurs services en ligne parmi lesquels, notamment un forum, et un chat futur (ci-après dénommé collectivement "Service" ou "Site WEB" ; ces services regroupés sous cette dénomination sont énumérés non exhaustivement).

Vietnamese-community.superforum fournit à l'utilisateur son Service sous réserve que l'utilisateur s'engage à respecter les présentes conditions d'utilisation (ci-après dénommées "Conditions d'Utilisation" ou "Règlement" ou "Conditions Générales d'Utilisation" ou "CGU") que Vietnamese-community.superforum sera libre de modifier à tout moment. Il est donc conseillé à l'utilisateur de se référer régulièrement à la dernière version des Conditions d'Utilisation disponible en permanence sur le site http://vietnamese-community.superforum.forumactif.com/index.forum.

Sauf disposition expresse contraire, toute nouvelle caractéristique qui améliore ou augmente un ou plusieurs services existants ou tout nouveau service disponible sur Vietnamese-community.superforum seront soumis aux présentes Conditions d'Utilisation.

I. Utilisateurs du Service

I.1 Qualité pour utiliser le Service
Pour pouvoir utiliser le Service, l'utilisateur doit posséder un accès internet, dont les éventuels coûts sont à sa charge.

Afin de permettre un fonctionnement technique harmonieux du Service, certaines contraintes techniques doivent être respectées par les utilisateurs.

Du fait de la constante évolution technique du réseau Internet dans ce domaine, ces contraintes sont susceptibles d'être modifiées au cours de l'exécution de ce contrat. D'une manière générale, les utilisateurs sont tenus de respecter les indications techniques fournies dans le présent article.

L'utilisateur peut utiliser librement les services qui lui sont proposés, qu'elle que soit son statut.

I.2 Utilisation du Forum proposé par Vietnamese-community.superforum

Toute utilisation du forum suppose la consultation des présentes Conditions d'Utilisation et l'adhésion préalable des présentes Conditions d'Utilisation. L'utilisateur sera automatiquement considéré comme signataire consentant des présentes Conditions d'Utilisation.

Chaque utilisateur du forum se verra attribuer un identifiant et un mot de passe.

L'accès par l'utilisateur au forum nécessite l'utilisation de l'identifiant et du mot de passe choisi par l'utilisateur lors de son inscription.

L'utilisateur choisira son identifiant et son mot de passe sous réserve du respect de la législation française et plus particulièrement de la législation relative au respect de l'ordre public et des bonnes mœurs.
A ce titre, Vietnamese-community.superforum se réserve le droit de refuser tout identifiant et tout mot de passe ne respectant pas la législation telle que définie ci-dessus.

Le mot de passe est personnel et confidentiel. L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de son mot de passe. L'utilisateur s'engage à conserver secret son mot de passe et à ne pas le divulguer sous quelque forme que ce soit.

Vietnamese-community.superforum offre à ses utilisateurs la possibilité de communiquer entre eux dans le cadre notamment d'un service de forum. Si dans la vie courante nous sommes tous tenus de respecter des règles d'usage et de bienséance, nous demandons à tous les utilisateurs de faire de même lors de l'utilisation du forum proposé par Vietnamese-community.superforum.
L'utilisateur a la possibilité d'apposer sur le forum une signature, accessible à tous. A ce titre l'utilisateur s'engage à respecter les règles et obligations telles que décrites ci-dessus.

Dans le cas où un utilisateur manquerait ainsi à ses obligations, nous nous réservons le droit de l'exclure du forum.

Voici donc une liste non exhaustive de règles que chaque utilisateur du forum s'engage à respecter en toutes circonstances et ce pour le bon déroulement de son séjour sur le site de Vietnamese-community.superforum :

Il s'engage ainsi, notamment, à ne pas diffuser tout message ou toute information quelle que soit sa forme ou sa nature (liste non exhaustive) :
- contraire à l'ordre public et aux bonnes mœurs,
- à caractère injurieux, diffamatoire, raciste, xénophobe, révisionniste ou portant atteinte à l'honneur ou à la réputation d'autrui,
- incitant à la discrimination, à la haine d'une personne ou d'un groupe de personnes à raison de leur origine ou de leur appartenance ou de leur non appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée,
- menaçant une personne ou un groupe de personnes,
- à caractère pédophile,
- incitant à commettre un délit, un crime ou un acte de terrorisme ou faisant l'apologie des crimes de guerre ou des crimes contre l'humanité,
- incitant au suicide,
- permettant à des tiers de se procurer directement ou indirectement des logiciels piratés, des numéros de série de logiciels, des logiciels permettant des actes de piratage et d'intrusion dans les systèmes informatiques et de télécommunications, des virus et autres bombes logiques et d'une manière générale tout outil logiciel ou autre permettant de porter atteinte aux droits d'autrui et à la sécurité des personnes et des biens.
- traitant de piratage informatique sous toutes ses formes (hacking, cracking, phreaking, etc... liste non exhaustive)

L'utilisateur s'engage à respecter les droits d'autrui, et notamment :
- les droits de la personnalité (tels que le droit à l'image, droit au respect de la vie privée)
- les droits des marques,
- les droits d'auteurs
d'une manière générale, les droits des personnes et des biens.

L'utilisateur s'engage à respecter l'image et la réputation de Vietnamese-community.superforum et à ne pas se livrer à des déclarations et/ou des actions quelconques portant atteinte à Vietnamese-community.superforum..

L'utilisateur s'engage à respecter les contraintes orthographiques et syntaxiques liés à l'usage de la langue française ou de tout autre langue afin que ces messages restent lisibles et compréhensibles pour le plus grand nombre.

De façon générale, l'utilisateur s'interdit toute action susceptible d'entraver le bon fonctionnement de Vietnamese-community.superforum.

I.3 Utilisation du futur Chat proposé par Vietnamese-community.superforum.
Toute utilisation du chat suppose la consultation des présentes Conditions d'Utilisation et l'adhésion préalable des présentes Conditions d'Utilisation. L'utilisateur sera automatiquement considéré comme signataire consentant des présentes Conditions d'Utilisation.

L'accès par l'utilisateur au chat nécessite l'utilisation de l'identifiant et du mot de passe choisi par l'utilisateur lors de son inscription au forum.

L'utilisateur choisira son identifiant et son mot de passe sous réserve du respect de la législation française et plus particulièrement de la législation relative au respect de l'ordre public et des bonnes mœurs.
A ce titre, Vietnamese-community.superforum se réserve le droit de refuser tout identifiant et tout mot de passe ne respectant pas la législation telle que définie ci-dessus.

Le mot de passe est personnel et confidentiel. L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de son mot de passe. L'utilisateur s'engage à conserver secret son mot de passe et à ne pas le divulguer sous quelque forme que ce soit.

Vietnamese-community.superforum offre à ses utilisateurs la possibilité de communiquer entre eux dans le cadre notamment d'un service de chat. Si dans la vie courante nous sommes tous tenus de respecter des règles d'usage et de bienséance, nous demandons à tous les utilisateurs de faire de même lors de l'utilisation du chat proposé par Vietnamese-community.superforum.

Dans le cas où un utilisateur manquerait ainsi à ses obligations, nous nous réservons le droit de l'exclure du chat et/ou de lui en interdire l'usage.

Voici donc une liste non exhaustive de règles que chaque utilisateur du chat s'engage à respecter en toutes circonstances et ce pour le bon déroulement de son séjour sur le site de Vietnamese-community.superforum :

Il s'engage ainsi, notamment, à ne pas diffuser tout message ou toute information quelle que soit sa forme ou sa nature (liste non exhaustive) :
- contraire à l'ordre public et aux bonnes mœurs,
- à caractère injurieux, diffamatoire, raciste, xénophobe, révisionniste ou portant atteinte à l'honneur ou à la réputation d'autrui,
- incitant à la discrimination, à la haine d'une personne ou d'un groupe de personnes à raison de leur origine ou de leur appartenance ou de leur non appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée,
- menaçant une personne ou un groupe de personnes,
- à caractère pédophile,
- incitant à commettre un délit, un crime ou un acte de terrorisme ou faisant l'apologie des crimes de guerre ou des crimes contre l'humanité,
- incitant au suicide,
- permettant à des tiers de se procurer directement ou indirectement des logiciels piratés, des numéros de série de logiciels, des logiciels permettant des actes de piratage et d'intrusion dans les systèmes informatiques et de télécommunications, des virus et autres bombes logiques et d'une manière générale tout outil logiciel ou autre permettant de porter atteinte aux droits d'autrui et à la sécurité des personnes et des biens.
- traitant de piratage informatique sous toutes ses formes (hacking, cracking, phreaking, etc... liste non exhaustive)

L'utilisateur s'engage à respecter les droits d'autrui, et notamment :
- les droits de la personnalité (tels que le droit à l'image, droit au respect de la vie privée)
- les droits des marques,
- les droits d'auteurs
d'une manière générale, les droits des personnes et des biens.

L'utilisateur s'engage à respecter l'image et la réputation de Vietnamese-community.superforum et à ne pas se livrer à des déclarations et/ou des actions quelconques portant atteinte à Vietnamese-community.superforum.

L'utilisateur s'engage à respecter les contraintes orthographiques et syntaxiques liés à l'usage de la langue française ou de tout autre langue afin que ces messages restent lisibles et compréhensibles pour le plus grand nombre.

De façon générale, l'utilisateur s'interdit toute action susceptible d'entraver le bon fonctionnement de Vietnamese-community.superforum.



II. Les informations personnelles

Lors de l'utilisation du Service, l'utilisateur pourra être amené à divulguer des données le concernant telles que son nom, son adresse électronique...

La collecte de ces informations permettra à Vietnamese-community.superforum d'adopter un mode de gestion individualisé de ses utilisateurs, offrant ainsi aux utilisateurs la possibilité de cibler les besoins de chacun d'entre eux. Sur la base de ces formulaires remplis et de ces informations ainsi obtenues, les utilisateurs donnent leur consentement exprès à l'éventuelle constitution d'un fichier.

Vietnamese-community.superforum s'engage à faire ses meilleurs efforts afin de mettre en œuvre des mesures techniques et d'organisation pour protéger les données à caractère personnel.

En application de la Loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, chaque utilisateur dispose des droits d'opposition, d'accès et de rectification des données le concernant. Ainsi, il peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

Chaque utilisateur peut exercer ce droit à tout moment en envoyant un mail à l’Administrateur de Vietnamese-community.superforum.
Ces données conserveront un caractère strictement confidentiel sauf autorisation exprès de l'internaute ou dans des circonstances très particulières notamment lorsque leur divulgation est nécessaire à l'identification, à l'interpellation ou à la poursuite en justice de tout individu susceptible de porter préjudice ou atteinte à Vietnamese-community.superforum ou à toute autre personne ; c'est-à-dire lorsque Vietnamese-community.superforum se verra légalement contraint de le faire.

L'utilisateur déclare qu'il connaît parfaitement les caractéristiques et les contraintes de l'Internet. Il reconnaît notamment qu'il est impossible de garantir que les données que l'utilisateur aura transmises via Internet seront sécurisées à 100%. Vietnamese-community.superforum ne pourra être tenu responsable des incidents qui pourraient découler de cette transmission. L'utilisateur les communique donc à ses risques et périls. Nous ne pouvons qu'apporter l'assurance que Vietnamese-community.superforum use de tous les moyens mis à sa disposition pour garantir un maximum de sécurité.

De manière générale, il est recommandé aux utilisateurs de manier leurs informations personnelles avec beaucoup de prudence ; nous rappelons à toutes fins utiles qu'ils restent seuls responsables de leur communication.
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